Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CEP ROYAL
Numéro de dépôt :
1038452
Date de dépôt :
10/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CEP ROYAL
Déposée le 10 janvier 1978 par monsieur Raymond AUGEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CEP ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CEP ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CEP ROYAL est expirée depuis le 10 janvier 1988.
Raymond AUGEY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034